Conseil Municipal du 13 avril 2015




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
003Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
004Budget primitif 2015 - budget principal Ville - Délibération
005Budget primitif 2015 - budget annexe de l'assainissement - Délibération
006Garantie communale d'un prêt obtenu par la Société Vilogia auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération de construction de trois logements PLS sis 91 rue Edouard Vaillant à Levallois - correctif - Délibération
007Garantie communale d'un prêt obtenu par Hauts-de-Seine Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération de construction de douze logements PLS sis 49 rue Victor Hugo à Levallois - Délibération
008Fixation de redevances d'occupation temporaire du domaine public - Délibération
009Fixation des montants de la participation des familles à l'aide aux devoirs - Délibération
010Fixation des montants de la participation des familles aux études dirigées - Délibération
011Fixation des montants de la participation des familles aux activités de la Ruche - Délibération
012Fixation de la participation aux frais de scolarité intercommunaux des écoles publiques - Année scolaire 2015/2016 - Délibération
013Fixation de la participation aux dépenses de fonctionnement (frais de scolarité intercommunaux) des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes extérieures - Année scolaire 2015/2016 - Délibération
014Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens fréquentant des écoles privées sous contrat d'association de Neuilly-sur-Seine - Année scolaire 2014/2015 - Délibération
015Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la Ville de Levallois et l'école Yaguel Yaacov - Année scolaire 2014/2015 - Délibération
016Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'école Ohr Kitov - Année scolaire 2014/2015 - Délibération
017Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école maternelle juive de Levallois - Année scolaire 2014/2015 - Délibération
018Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte-Marie - Année scolaire 2015/2016 - Délibération
019Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Emilie Brandt - Année scolaire 2015/2016 - Délibération
020Festival Ptit Clap de Levallois - Demande de subvention auprès de la Direction départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine - Année 2015 - Délibération
021Versement de la cotisation annuelle à l'Ordre National des Architectes - Délibération
022Délégation de service public pour la gestion, l'exploitation de la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire de la ville de Levallois - convention tripartite - Délibération
023Conventions de délégation de service public relatives au stationnement - avenants portant modifications tarifaires - Délibération
024Délégation de service public pour la gestion de deux parcs publics de stationnement situés rue Jules Guesde et Place du 8 mai 1945 - Principe de la délégation et autorisation de lancement de la procédure - Délibération
025Mise en place d'un dispositif commun SIPPEREC-SIGEIF dans le cadre de la troisième période nationale des certificats d'économie d'énergie - Délibération
026Approbation de l'adhésion de la commune de Chennevières-sur-Marne au SIGEIF - Délibération
027Retrait du groupement de commandes du SIPPEREC pour les fournitures et services en matière de Systèmes d'Information Géographique - Délibération
028SIPPEREC - Adhésion à la compétence "Développement des énergies renouvelables" - Délibération
029Approbation de la convention avec le SIPPEREC relative à la mise à disposition de l'équipement photovoltaïque du Groupe scolaire Buffon - Délibération
030Adhésion de la Ville au marché du SYELOM relatif à l'enlèvement, au transport et à la valorisation des déchets diffus spécifiques (DDS) - Délibération
031Renouvellement de la convention avec l'Office Public de l'Habitat de Levallois pour l'entretien de ses espaces publics - Délibération
032Demande de subventions pour les travaux d'espaces verts et de récupération des eaux pluviales de la ZAC Collange - Phase 2 - Délibération
033Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la mise à disposition et Approbation du dossier - Délibération
034Déclassement du domaine public communal du terrain sis 11-13 rue Vergniaud - Délibération
035Vente d'un ensemble immobilier sis 11-13 rue Vergniaud - Autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire - Délibération
036Vente d'un terrain sis 21-23 rue Anatole France pour la réalisation de 21 logements sociaux et autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire - Délibération
037Vente d'un appartement sis 94 rue Anatole France (lots n° 4, 26 et 29) - Délibération
038Transformation de poste - Délibération
039Fixation d'un montant de rémunération pour les vacataires du Centre Aquatique de Levallois - Délibération
040Approbation d'un protocole transactionnel en matière de ressources humaines - Délibération
041Interventions sur le thème du tabac pour les élèves des classes de CM2 - Renouvellement de la convention entre la ville de Levallois et le Comité départemental contre les maladies respiratoires des Hauts-de-Seine - Année scolaire 2014/2015 - Délibération
042Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Délibération
043Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Académie chorale d'Ile-de-France" (ACIDF) - Délibération
044Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l' "Association de Services à Domicile de Levallois" (ASDL) - Délibération
045Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Comité des Œuvres Sociales" (COS) - Délibération
046Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Levallois Information" - Délibération
047Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Photo club" - Délibération
048Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et "Paris Levallois Association" (PLA) - Délibération
049Festival Ptit Clap de Levallois - Conventions de partenariat - Délibération
050Festival Ptit Clap de Levallois - Remises de Prix aux lauréats des concours - Délibération